Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUNSET CASTEL
Benoit GEY
Julien NAPOLEON

Numéro de dépôt :
3565974
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUNSET CASTEL de Benoit GEY

Présentation de la marque SUNSET CASTEL

Déposée le 31 mars 2008 par Benoit GEY et Julien NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSET CASTEL »

Les déposants sont Benoit GEY domicilié(e) 63 Rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE - 92120 - France et Julien NAPOLEON domicilié(e) 25 CITE DELPAL, BAT I, App 122,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit GEY domicilié(e) 63 Rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Benoit GEY a également déposé les autres marques suivantes : BEN MILANO


Benoit GEY - 63 Rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE - 92120 - France

Julien NAPOLEON - 25 CITE DELPAL, BAT I, App 122,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Benoit GEY - 63 Rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493532 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disque compact (audio-vidéo) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de spectacle, organisation de concert, service d'artiste de spectacle.